Dernière mise à jour : 2026-11-09
La présente Politique d’abonnement explique le fonctionnement des abonnements Cognitivus (« Abonnements ») : essais, facturation, renouvellement automatique, résiliation et modifications de prix. Elle fait partie intégrante de nos Conditions d’utilisation et de notre Politique de remboursement et doit être lue conjointement avec ces documents.
1. Essais
Lorsque nous proposons un essai gratuit ou payant, sa durée, son prix ainsi que le prix et la périodicité de facturation de l’Abonnement qui lui succède sont indiqués sur l’écran de paiement avant que vous ne payiez (ainsi que sur notre page de tarifs, pour les formules qui y figurent). Ces informations sont également reprises dans l’e-mail de confirmation que nous vous envoyons.
La durée des essais, les prix et la périodicité de facturation peuvent varier selon les offres, les pays et les devises, ainsi qu’au fil du temps. Les offres affichées peuvent également différer d’un visiteur à l’autre. Les conditions qui vous sont applicables sont celles affichées sur l’écran de paiement au moment de votre achat.
Si vous ne résiliez pas avant la fin de l’essai, celui-ci est automatiquement converti en Abonnement payant. Le prix de l’Abonnement vous est alors facturé au tarif et pour la période de facturation indiqués lors du paiement. Nous vous recommandons de résilier au moins vingt-quatre (24) heures avant la fin de l’essai afin que votre résiliation soit traitée à temps.
2. Renouvellement automatique
Votre Abonnement se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période de facturation au tarif alors en vigueur, jusqu’à sa résiliation. En vous abonnant, vous nous autorisez, ainsi que notre prestataire de services de paiement, à débiter votre moyen de paiement du montant récurrent, majoré des taxes applicables, à chaque date de renouvellement et jusqu’à la résiliation. Un reçu vous est envoyé par e-mail après chaque débit.
3. Moyen de paiement et échecs de paiement
Les frais sont débités du moyen de paiement que vous fournissez lors de l’achat. Il vous appartient de veiller à ce que vos informations de paiement restent valides et à jour.
L’échec d’un paiement n’entraîne pas, à lui seul, la résiliation de votre Abonnement. Pendant la période de recouvrement qui suit, et dans la mesure autorisée par la législation applicable, nous pouvons :
- renouveler les tentatives de débit de votre moyen de paiement pendant une durée maximale de trente (30) jours après l’échec du paiement ;
- maintenir votre Abonnement et votre accès au Service actifs pendant ces tentatives ; et
- vous proposer temporairement un tarif de renouvellement réduit ou un autre tarif promotionnel pour faciliter le paiement.
Si un paiement de renouvellement échoue, nous vous informons par e-mail que le paiement est dû. Depuis cet e-mail, vous pouvez mettre à jour vos informations de paiement et régler la nouvelle période de facturation, ou résilier votre Abonnement. Si vous résiliez, vous pouvez choisir de payer uniquement pour les jours de la nouvelle période de facturation dont vous avez bénéficié, pour ces mêmes jours ainsi que jusqu’à sept (7) jours d’accès supplémentaires lorsque cette option est proposée, ou pour la période complète avec un accès jusqu’à son terme. Chacune de ces options donne lieu à un paiement unique, après lequel aucun autre débit n’est effectué. Votre résiliation n’est pas subordonnée à ce paiement.
Si le paiement ne peut toujours pas être encaissé à la fin de la période de recouvrement, nous pouvons suspendre ou résilier votre Abonnement. L’échec d’un paiement n’annule pas les sommes valablement dues pour une période pendant laquelle vous avez eu accès au Service. Ces sommes restent exigibles, sauf disposition contraire de la législation applicable.
Si vous ne souhaitez pas continuer, résiliez votre Abonnement selon les modalités décrites à la section 4 : nous cesserons alors toute nouvelle tentative de débit.
4. Comment résilier
Vous pouvez résilier votre Abonnement à tout moment, par l’un des moyens suivants :
- depuis votre compte, dans Paramètres → Facturation ;
- via le lien de résiliation inclus dans chaque e-mail contenant un reçu de renouvellement ;
- sans vous connecter, depuis notre page de résiliation, également accessible via le lien « Résilier l’abonnement » au bas de chaque page de notre site ; ou
- par e-mail, en répondant à l’un des e-mails que nous vous avons envoyés ou en écrivant à [email protected] depuis l’adresse associée à votre compte.
La résiliation désactive le renouvellement automatique. Vous conservez l’accès à vos fonctionnalités payantes jusqu’à la fin de la période déjà réglée, et aucun nouveau débit n’est effectué. Nous vous recommandons de résilier au moins vingt-quatre (24) heures avant votre date de renouvellement afin que votre résiliation soit traitée à temps. Une confirmation vous est envoyée par e-mail.
5. Remboursements
La résiliation d’un Abonnement met fin aux débits futurs à compter de sa date de prise d’effet. Elle n’a pas d’incidence sur les frais déjà débités ou valablement autorisés avant cette date, qui ne sont pas remboursés du seul fait de la résiliation. Les frais d’essai et d’Abonnement ne sont pas remboursables une fois que l’essai ou la période de facturation qu’ils couvrent a commencé. Nous n’accordons aucun remboursement partiel ni avoir pour les périodes non utilisées, sauf lorsque la législation applicable l’exige, comme indiqué dans notre Politique de remboursement.
6. Droit de rétractation (UE, EEE et Royaume-Uni)
Si vous résidez dans l’Union européenne, l’Espace économique européen ou au Royaume-Uni, vous pouvez exercer votre droit de rétractation concernant votre essai ou votre Abonnement dans un délai de quatorze (14) jours à compter de votre premier achat, selon les modalités décrites dans la section Droit de rétractation de notre Politique de remboursement.
7. Modifications de prix
Dans toute la mesure permise par la législation applicable, nous pouvons modifier les prix des Abonnements de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification de prix moyennant un préavis raisonnable. Toute modification ne s’appliquera qu’aux périodes de facturation postérieures à sa prise d’effet. Si vous ne souhaitez pas payer le nouveau prix, vous pouvez résilier avant la prise d’effet de la modification.
8. Modifications de la présente politique
Nous pouvons mettre à jour la présente Politique d’abonnement de temps à autre. Toute modification sera publiée sur cette page avec une date de mise à jour et, lorsque la loi l’exige, nous vous en informerons.
Vous avez des questions sur votre Abonnement ? Écrivez-nous à [email protected].