Dernière mise à jour : 2026-10-16
La présente Politique d’abonnement explique le fonctionnement des abonnements Cognitivus (« Abonnements ») : périodes d’essai, facturation, renouvellement automatique, résiliation et modifications des tarifs. Elle fait partie intégrante de nos Conditions d’utilisation et de notre Politique de remboursement et doit être lue conjointement avec ces documents.
1. Périodes d’essai
Lorsque nous proposons une période d’essai gratuite ou payante, sa durée, son prix ainsi que le prix et la fréquence de facturation de l’Abonnement qui suit sont indiqués sur la page des tarifs et sur l’écran de paiement avant que vous ne payiez. Ces informations sont également rappelées dans l’e-mail de confirmation que nous vous envoyons.
Si vous ne résiliez pas avant la fin de la période d’essai, celle-ci se transforme automatiquement en Abonnement payant. Le prix de l’Abonnement vous est alors facturé pour la période de facturation indiquée lors du paiement, au tarif affiché à cette même étape. Nous vous recommandons de résilier au moins vingt-quatre (24) heures avant la fin de la période d’essai afin que votre demande soit traitée à temps.
2. Renouvellement automatique
Votre Abonnement se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période de facturation au tarif alors en vigueur, jusqu’à sa résiliation. En vous abonnant, vous nous autorisez, ainsi que notre prestataire de paiement, à débiter votre moyen de paiement des frais récurrents à chaque date de renouvellement, majorés des éventuelles taxes applicables, jusqu’à ce que vous résiliiez. Un reçu vous est envoyé par e-mail après chaque débit.
3. Moyen de paiement et échecs de paiement
Les frais sont débités du moyen de paiement que vous fournissez lors de l’achat. Il vous appartient de veiller à ce que vos informations de paiement restent valides et à jour.
Un échec de paiement n’entraîne pas à lui seul la résiliation de votre Abonnement. Pendant la période de recouvrement qui suit, et dans la mesure autorisée par la législation applicable, nous pouvons :
- effectuer de nouvelles tentatives de débit sur votre moyen de paiement pendant une durée maximale de trente (30) jours après l’échec du paiement ;
- maintenir votre Abonnement et votre accès au Service actifs pendant ces tentatives ; et
- vous proposer temporairement un tarif de renouvellement réduit ou un autre tarif promotionnel pour faciliter le paiement.
Si le paiement ne peut toujours pas être encaissé à la fin de la période de recouvrement, nous pouvons suspendre ou résilier votre Abonnement. Un échec de paiement n’annule pas les sommes valablement dues pour une période pendant laquelle vous aviez accès au Service. Ces sommes restent exigibles, sauf disposition contraire de la législation applicable.
Si vous ne souhaitez pas poursuivre votre Abonnement, résiliez-le selon les modalités décrites à la section 4 : nous cesserons alors toute nouvelle tentative de débit.
4. Comment résilier
Vous pouvez résilier votre Abonnement à tout moment, par l’un des moyens suivants :
- depuis votre compte, dans Paramètres → Facturation ;
- à l’aide du lien de résiliation inclus dans chaque e-mail contenant un reçu de renouvellement ;
- sans vous connecter, depuis notre page de résiliation, également accessible via le lien « Résilier l’abonnement » en bas de chaque page de notre site ; ou
- par e-mail, en répondant à l’un des e-mails que nous vous avons envoyés ou en écrivant à [email protected] depuis l’adresse associée à votre compte.
La résiliation désactive le renouvellement automatique. Vous conservez l’accès à vos fonctionnalités payantes jusqu’à la fin de la période déjà réglée, et aucun nouveau montant ne vous est facturé. Nous vous recommandons de résilier au moins vingt-quatre (24) heures avant la date de renouvellement afin que votre demande soit traitée à temps. Une confirmation vous est envoyée par e-mail.
5. Remboursements
La résiliation d’un Abonnement met fin aux futurs débits à compter de sa date de prise d’effet. Elle n’a aucune incidence sur les frais déjà débités ou valablement autorisés avant cette date, qui ne sont pas remboursés du seul fait de la résiliation. Les remboursements, y compris ceux relevant de notre garantie satisfait ou remboursé de 30 jours, sont traités conformément à notre Politique de remboursement et à la législation applicable. Les autres demandes de remboursement sont examinées au cas par cas.
6. Droit de rétractation (UE, EEE et Royaume-Uni)
Si vous résidez dans l’Union européenne, l’Espace économique européen ou au Royaume-Uni, vous pouvez exercer votre droit de rétractation pour votre période d’essai ou votre Abonnement dans les quatorze (14) jours suivant votre premier achat, selon les modalités prévues à la section 4 de notre Politique de remboursement.
7. Modifications des tarifs
Dans toute la mesure autorisée par la législation applicable, nous pouvons modifier les tarifs des Abonnements de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification de tarif dans un délai raisonnable avant son entrée en vigueur. Toute modification s’appliquera uniquement aux périodes de facturation postérieures à sa prise d’effet. Si vous ne souhaitez pas payer le nouveau tarif, vous pouvez résilier avant l’entrée en vigueur de la modification.
8. Modifications de la présente politique
Nous pouvons mettre à jour la présente Politique d’abonnement de temps à autre. Toute modification sera publiée sur cette page avec une date de mise à jour et, lorsque la loi l’exige, nous vous en informerons.
Des questions sur votre Abonnement ? Écrivez-nous à [email protected].